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Circulaires
La circulaire n° 004/97 relative à l'utilisation des produits correcteurs de la qualité de farine utilisée en panification.
La circulaire conjointe n° 6 du 22 Rabii I 1422 (15 juin 2001) arrêtant les modalités de répartition, de production et de livraison du contingent de la farine nationale de blé tendre et de la farine spéciale destinnée aux provinces du sud.
La circulaire conjointe du Ministre de l'Agriculture, du Développement Rural et des Eaux et Forets relative à l'enrichissement de la farine (Avril 2002).
La circulaire conjointe n° 1 du 19 Rabii II 1424 (19 juin 2003) complétant et modifiant la circulaire conjointe n° 6 du 22 Rabii I 1422 (15 juin 2001) arrêtant les modalités de répartition, de production et de livraison du contingent de la farine nationale de blé tendre et de la farine spéciale destinnée aux provinces du sud.
La circulaire conjointe n ° 01/DAJC-DEI et n° 505 DPVCTRF du 22 février 2007 relative aux conditions d'emballage et de livraison des produits de la minoterie industrielle et la circulaire conjointe du 26 septembre 2008 complétant la circulaire conjointe n ° 01/DAJC-DEI et n° 505 DPVCTRF du 22 février 2007.
La circulaire n°2/DCML/SMOP du 28 janvier 2011 relative à l'opération du transport des farines subventionnées.
La circulaire relative à la déclaration d'existence des opérateurs en céréales et en légumineuses.
La circulaire n° 1/DC/SIE du 13 janvier 2012 relative aux modalités d'importation et d'exportation des céréales, des légumineuses et de leurs produits dérivés.
La circulaire conjointe n° 1/14 du 11 février 2014 modifiant la circulaire n°6 du 22 rabii I 1422 (15 juin 2001) arrêtant les modalités de répartition, de production et de livraison du contingent de la FNBT et de la Farine spéciale destinée aux provinces du Sud, telle qu’elle a été complétée et modifiée par la circulaire conjointe n°1 du 19 rabii II 1424 (19 juin 2003).
La circulaire n° 4/DC/SIE de l’ONICL du 5 décembre 2014 relative aux modalités d'importation et d'exportation des céréales, des légumineuses et de leurs produits dérivés.
La circulaire n° 5/ONICL/DCML de l’Office National Interprofessionnel des Céréales et des Légumineuses du 17 décembre 2014 relative aux modalités de déclarations des activités de céréales, de légumineuses et de leurs produits.
La circulaire n° 6/ONICL/DCML de l’Office National Interprofessionnel des Céréales et des Légumineuses du 31 décembre 2014 relative aux modalités de perception de la taxe de commercialisation et de la cotisation de garantie.
La circulaire n° 2/ONICL/DCML-DA de l’Office National Interprofessionnel des Céréales et des Légumineuses du 22 avril 2015 relative au stockage temporaire pour/chez autrui des céréales et des légumineuses.
La circulaire n°3/ONICL du MAPMDREF, du 15 mai 2020, relative à la commercialisation des céréales de la récolte 2020.
La circulaire n°4/DC-DCML de l'ONICL, du 15 mai 2020, relative à la commercialisation des céréales et des légumineuses de la récolte 2020.
La circulaire n°1/DEI de l'Office National Interprofessionnel des Céréales et des Légumineuses du 26 avril 2018, relative à la déclaration d'existence (DEX) des opérateurs en céréales, légumineuses et dérivés.
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